SB Memos

SB Memos

SB17 Jun 14,2013

(Français) Révisions prochaines de l’entente-cadre de paiement de transfert et de l’entente de projet

SB16 May 29,2013

(Français) Plan de gestion de l’effectif des classes au primaire 2013-2014

SB15 May 17,2013

(Français) Rapport en application de la Loi sur l’énergie verte

SB11 Apr 15,2013

(Français) Prévisions budgétaires 2013-2014

SB10 Apr 11,2013

(Français) Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves, 2013-2014

SB09 Apr 11,2013

(Français) Processus d’approbation des projets dans le cadre de la politique « Les écoles d’abord » concernant les fonds d’immobilisations destinés à l’aménagement des locaux pour la garde d’enfants

SB08 Apr 05,2013

(Français) Exigences relatives aux rapports financiers au 31 mars 2013

SB07 Apr 05,2013

(Français) Améliorations apportées aux protocoles d’entente – Gratifications de retraite et supplément aux congés de maladie

SB06 Apr 03,2013

(Français) Exigences de rapport en vertu de la Loi sur l’énergie verte

SB05 Apr 03,2013

(Français) Précisions sur les documents exigés dans le cas des exemptions de paiement des droits de scolarité