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Notes de service du Ministère

  • Mai042018

    2018:SB07 – Instructions concernant les relevés des effectifs de 2018-2019

    Texte de la note

    Le Ministère informe les conseils scolaires que les instructions et les formulaires concernant les relevés des effectifs pour l’année scolaire 2018‑2019 sont maintenant disponibles sur son site Web. Il encourage tous les membres du personnel chargés des rapports sur les effectifs, et plus particulièrement les directions d’école, à lire attentivement ces instructions avant le début de l’année scolaire.

    Le Ministère a modifié les instructions afin de clarifier les politiques en matière de déclaration de l’assiduité et des effectifs et d’aider les conseils scolaires à améliorer l’exactitude des rapports. Pour les relevés des effectifs des écoles élémentaires et secondaires, les mises à jour visent à donner plus de latitude aux conseils scolaires à faciliter l’administration. Elles clarifient les politiques concernant les codes d’assiduité, les programmes d’apprentissage électronique, l’admissibilité au Programme d’appui aux nouveaux arrivants, les exclusions, ainsi que les exigences en matière de vérification et de conservation des documents.

    Quant aux effectifs de l’éducation permanente, les modifications consistent en de légers changements à la politique et aux procédures de production de rapports concernant l’admissibilité aux programmes de littératie et de numératie, la clarification des critères d’admissibilité relatifs à l’âge pour le programme de langues internationales au palier élémentaire, le remplacement du nom de ce programme par celui de « programme de langues internationales et autochtones au palier élémentaire », ainsi que la clarification du nombre d’heures de cours d’éducation permanente la fin de semaine.

    Au cours de l’année scolaire 2018‑2019, le Ministère commencera à étudier la possibilité de mettre à jour le mode de financement des programmes d’apprentissage électronique. Pour ce faire, il fera appel à des groupes de travail stratégiques qui recueilleront les commentaires de son personnel et d’intervenantes et intervenants externes.