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Notes de service B

  • Fév022016

    2016:B01 : Guide portant sur l’examen des installations destinées aux élèves

    Texte de la note

    Sommaire

    En mars 2015, le Ministère a publié la Ligne directrice relative à l’examen portant sur les installations destinées aux élèves, qui permet aux conseils scolaires de disposer d’un outil efficace pour répondre à leurs besoins en matière de fermeture et de regroupement d’écoles, tout en veillant à ce que les collectivités aient la possibilité de donner leur avis. Le Ministère publie maintenant un nouveau Guide portant sur l’examen des installations destinées aux élèves, afin d’aider les conseils scolaires à communiquer avec les parents, les tutrices et tuteurs, les élèves et les autres membres de la communauté au sujet des examens des installations.

    Le guide fait suite à la publication, en septembre 2015, de trois études pilotes sur l’impact des regroupements scolaires. Il s’adresse principalement aux parents et aux tutrices et tuteurs qui participent à un examen des installations ou qui s’apprêtent à le faire. Il peut aussi être utile aux membres de la communauté, aux municipalités et aux organismes communautaires. Les conseils scolaires peuvent le publier sur leur site Web ou le distribuer aux parents et aux différents groupes d’intervenants locaux. Ils peuvent aussi l’utiliser comme référence ou en citer des passages dans des documents qu’ils diffusent. Le guide n’est cependant pas un document de politique et n’a pas valeur de directive juridique ou politique. Le Ministère n’a donc pas l’intention de le distribuer en format papier, mais il le publie en format électronique sur son site Internet