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Notes de service SB

  • Août312015

    Instructions concernant les relevés des effectifs de 2015-2016

    Texte de la note

    Sommaire

    Le Ministère informe les conseils scolaires que les instructions relatives aux relevés des effectifs des écoles de jour et de l’éducation permanente pour l’année scolaire 2015-2016 sont maintenant disponibles sur son site Web, et il encourage tous les membres du personnel chargés des rapports sur les effectifs, et plus particulièrement les directrices et les directeurs d’école, à lire attentivement ces instructions avant le début de l’année scolaire.

    Il indique les modifications apportées par rapport aux instructions de 2014-2015, qui découlent de changements apportés aux politiques et aux procédures. On a notamment modifié le processus de compilation et de déclaration de l’effectif quotidien moyen équivalent des programmes d’éducation permanente et d’études personnelles, car on utilisera désormais les données du Système d’information scolaire de l’Ontario (SISOn) pour le financement des cours donnant droit à des crédits. Par conséquent, les conseils scolaires n’ont plus à déclarer ceux-ci dans les listes de cours d’éducation permanente. Toutefois, les conseils devront continuer de transmettre au Ministère la liste des cours ne donnant pas droit à un crédit. Les listes de cours de 2015‑2016 doivent parvenir au Ministère d’ici le 16 septembre 2016, et celles de 2014-2015, d’ici le 18 septembre 2015.