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Notes de service SB

  • Déc122011

    Mise à jour sur l’identification des campus

    Texte de la note

    Sommaire

    Cette note fait le point sur l’identification des campus aux fins du calcul de la Subvention de base pour les écoles. En voici les points saillants :

    • Le Ministère a précisé la définition du mot « campus » afin qu’elle soit appliquée uniformément
      dans tout le secteur de l’éducation.
    • Il a modifié la désignation de certaines écoles et installations pour qu’elles fassent partie d’un même campus.

    Les conseils ont jusqu’au 13 janvier 2012 pour revoir la liste des écoles dont le numéro d’identification de campus a été modifié et des écoles qui partagent le même numéro de campus.