Acepo ASSOCIATION DES CONSEILS SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES DE L’ONTARIO Skip Navigation

Notes de service SB

  • Mai292013

    Plan de gestion de l’effectif des classes au primaire 2013-2014

    Texte de la note

    Sommaire

    En 2013-2014, chaque conseil scolaire devrait continuer d’organiser le cycle primaire de sorte que, pour l’ensemble du conseil :

    • Pour les classes autres que celles de maternelle et de jardin d’enfants à temps plein :
      •  au moins 90 % des classes comptent au maximum 20 élèves;
      • toutes les classes comptent au maximum 23 élèves;
    • Toutes les classes combinées de 3e et 4e année comptent au maximum 23 élèves;
    • L’effectif moyen des classes de jardin d’enfants à temps plein de l’ensemble du conseil soit de 26 élèves.

    Tout l’effectif du jardin d’enfants des écoles autorisées à offrir le jardin d’enfants à temps plein sera exclu du calcul des effectifs des classes au primaire de chaque conseil ainsi que du calcul de l’effectif moyen des classes du palier élémentaire de l’ensemble du conseil. Toutefois, les classes des écoles qui offrent le jardin d’enfants à temps plein et où le jardin d’enfants est combiné à la 1re année, de même que celles offertes à des sites où le jardin d’enfants à temps plein n’est pas autorisé, seront assujetties aux objectifs en matière d’effectif des classes au primaire.

    Un site Web est prêt pour recevoir les plans des conseils. Le Ministère encourage les conseils à lui faire parvenir :

    • leurs plans dès que possible, mais au plus tard le 30 juin 2013;
    • les effectifs définitifs des classes au primaire à compter d’une date choisie entre le 3 septembre et le 28 septembre, mais au plus tard le 1er novembre 2013.