Acepo ASSOCIATION DES CONSEILS SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES DE L’ONTARIO Skip Navigation

Notes de service du Ministère

  • Mar082021

    2021:SB03 – Panneaux « ON construit » pour les projets d’immobilisations : précisions sur l’échéancier d’installation

    Texte de la note

    Dans la note de service 2020:B28 du 16 décembre 2020, le Ministère demandait aux conseils scolaires de placer des panneaux « ON construit » sur tous les sites de projets approuvés dans le cadre des programmes d’immobilisations prioritaires de 2019‑2020 et 2020‑2021. Pour les conseils membres de l’ACÉPO, il s’agit des projets suivants :

    • CEPEO : écoles élémentaires Ottawa Ouest, Barrhaven Sud et Kanata Sud (Ottawa)
    • CSPGNO : école élémentaire de Blind River
    • CS Viamonde : école élémentaire Paul-Demers (Toronto) et écoles secondaires Jeunes sans frontières (Brampton) et Gabriel-Dumont (London)

    Le Ministère demande aux conseils scolaires de respecter l’échéancier suivant pour l’installation des panneaux :

    • Projets sur des sites appartenant aux conseils : au plus tard le 30 avril 2021. Les conseils sont encouragés à présenter par voie électronique une épreuve numérique des panneaux au plus tard le 22 mars 2021 afin que le Ministère ait le temps voulu pour l’approuver avant l’échéance.
    • Projets sur des sites n’appartenant pas aux conseils : dans les 60 jours suivant la date d’acquisition du site.

    Conformément au protocole de communication établi, les conseils doivent assumer tous les frais de conception, de production et d’installation des panneaux, qui doivent être conformes à un guide d’identité visuelle, approuvés par le Ministère avant leur fabrication, et installés rapidement à des endroits bien en vue et très passants. Les conseils doivent confirmer l’installation des panneaux en envoyant des photographies au Ministère. Ils doivent s’assurer que les panneaux restent en bon état pour toute la durée du projet, et ils peuvent retirer les panneaux dans les six mois suivant l’achèvement du projet. La note est accompagnée d’une foire aux questions.